mercredi 15 avril 2009

Charte terrasses TROYES France

Pour télécharger la charte cliquer sur le lien ci-après http://www.ville-troyes.fr/home/liblocal/docs/Kiosque/Charte-terrasses-2006.pdf

dimanche 28 décembre 2008

Dossier devantures NANCY

Pour accéder au dossier cliquer sur le lien
vendredi 5 décembre 2008

Charte des devantures commerciales et de l'occupation du domaine public DINAN Côtes d'Armor France

pour accéder au lien et pouvoir télécharger le fichier Pdf vous pouvez cliquer sur le lien ci-après http://www.mairie-dinan.com/pdf/charte.pdf
vendredi 5 décembre 2008

Devantures commerciales Haut Languedoc

pour télécharger le fichier Pdf du document cliquer sur le lien ci-après cd_27_juin_07
vendredi 5 décembre 2008

Devantures commerciales en centre ancien Ministère de la Culture et de la Communication

pour accéder au lien et pouvoir télécharger le fichier Pdf vous pouvez cliquer sur le lien ci-après http://www.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap69/Fiches_conseil/devantures_commerciales_impr.pdf
jeudi 4 décembre 2008

Charte devantures MORLAIX Finistère France

pour accéder au lien et pouvoir télécharger le fichier Pdf vous pouvez cliquer sur le lien ci-après http://www.ville.morlaix.fr/medias/File/2/urbanisme/charteCommerces.pdf
dimanche 30 novembre 2008

Votre enseigne commerciale en centre ville MARSEILLE Bouches du Rhône France

Pour télécharger le fichier, cliquer sur le lien
samedi 29 novembre 2008

Réglement local de publicité - Ville de MARSEILLE

Fichier Pdf du document